Arrêté du 20 juin 2016

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 juillet 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

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Suppression des règles relatives au brevet d'études professionnelles agricoles

Résumé. L'arrêté du 20 juin 2016 supprime plusieurs articles d'un arrêté de 2009 concernant le brevet d'études professionnelles agricoles spécialité travaux en exploitations d'élevage.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 juillet 2009Art. 1Arrêté du 17 juillet 2009Art. 2Arrêté du 17 juillet 2009Art. 3
- Arrêté du 17 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

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