Créé le 8 mars 2026
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2028. A l'issue de la session d'examen 2027, qui prend fin le 31 décembre 2027, l'arrêté du 8 juillet 2021 modifié créant l'unité professionnelle facultative " secteur sportif " pour certaines spécialités du baccalauréat professionnel et portant équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 2021Art. 1 → Version 5Arrêté du 8 juillet 2021Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 juillet 2021Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2021Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2021Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2021Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2021Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2021Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2021Sct. AnnexesArrêté du 8 juillet 2021Art. ANNEXE 1 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2021Art. ANNEXE 2 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2021Art. ANNEXE 3 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2021Art. ANNEXE 4 → Version 1
- Arrêté du 8 juillet 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2, Art. ANNEXE 3, Art. ANNEXE 4