Abrogation à venir31 décembre 2027
Créé le 19 juillet 2021 · Sera abrogé le 31 décembre 2027
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition de l'épreuve du secteur sportif
Résumé. L'épreuve pour le sport est expliquée dans un document joint.
La définition d'épreuve correspondant à l'unité facultative « Secteur sportif » figure en annexe 2 du présent arrêté.