Arrêté du 8 juillet 2021

Article 3

Abrogation à venir31 décembre 2027

Créé le 19 juillet 2021 · Sera abrogé le 31 décembre 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définit le référentiel de compétences de l'unité professionnelle facultative du secteur sportif.

Résumé. Les compétences pour le secteur sportif sont dans l'annexe 1 de l'arrêté.

Le référentiel de compétences de l'unité professionnelle facultative « Secteur sportif » figure en annexe 1 du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 31 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 20 février 2026art. 7 (V)

En vigueur du lundi 19 juillet 2021 au jeudi 30 décembre 2027

Le référentiel de compétences de l'unité professionnelle facultative « Secteur sportif » figure en annexe 1 du présent arrêté.