JORF n°51 du 1 mars 2007

Article 178-1

Article 178-1

Les établissements assujettis calculent la valeur ajustée d'un instrument constitutif d'une sûreté financière pour l'ensemble de leurs opérations, à l'exception de celles soumises à un accord-cadre de novation ou à une convention-cadre de compensation pour lesquelles les dispositions du chapitre IV du présent titre s'appliquent, de la façon suivante :
CVA = C x (1 - HC - HFX)
où :
- CVA est la valeur de l'instrument constitutif de la sûreté financière après ajustement de volatilité ;
- HC est l'ajustement de volatilité correspondant à l'instrument constitutif de la sûreté financière calculé conformément aux articles 178-2 à 178-6 ;
- HFX est l'ajustement de volatilité correspondant à une asymétrie de devises calculé conformément aux articles 178-2 à 178-6.
Les établissements assujettis calculent la valeur ajustée de l'exposition qui prend en compte la volatilité de l'instrument constitutif de la sûreté et les effets de réduction du risque de crédit de la façon suivante :
EVA = E x (1+ HE)
où :
- EVA est la valeur ajustée de l'exposition ;
- E est la valeur de l'exposition ;
- HE est l'ajustement de volatilité appliqué à la valeur de l'exposition et calculé conformément aux articles 178-2 à 178-6.
Pour les opérations sur instruments dérivés de gré à gré, EVA est égal à E.
Les établissements assujettis calculent la valeur de l'exposition totalement ajustée de la façon suivante :
E* = max {0, [EVA - CVAM]}
où :
- E* est la valeur de l'exposition totalement ajustée qui prend en compte la volatilité et les effets de réduction du risque de crédit de la sûreté financière ;
- CVAM est CVA tenant compte, le cas échéant, d'asymétrie d'échéances conformément aux dispositions du chapitre V du présent titre.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 2 mars 2007

Abrogé le lundi 2 août 2021

Les établissements assujettis calculent la valeur ajustée d'un instrument constitutif d'une sûreté financière pour l'ensemble de leurs opérations, à l'exception de celles soumises à un accord-cadre de novation ou à une convention-cadre de compensation pour lesquelles les dispositions du chapitre IV du présent titre s'appliquent, de la façon suivante :

C

VA

= C x (1 - H

C

- H

FX

)

où :

- C

VA

est la valeur de l'instrument constitutif de la sûreté financière après ajustement de volatilité ;

- H

C

est l'ajustement de volatilité correspondant à l'instrument constitutif de la sûreté financière calculé conformément aux articles 178-2 à 178-6 ;

- H

FX

est l'ajustement de volatilité correspondant à une asymétrie de devises calculé conformément aux articles 178-2 à 178-6.

Les établissements assujettis calculent la valeur ajustée de l'exposition qui prend en compte la volatilité de l'instrument constitutif de la sûreté et les effets de réduction du risque de crédit de la façon suivante :

E

VA

= E x (1+ H

E

)

où :

- E

VA

est la valeur ajustée de l'exposition ;

- E est la valeur de l'exposition ;

- H

E

est l'ajustement de volatilité appliqué à la valeur de l'exposition et calculé conformément aux articles 178-2 à 178-6.

Pour les opérations sur instruments dérivés de gré à gré, E

VA

est égal à E.

Les établissements assujettis calculent la valeur de l'exposition totalement ajustée de la façon suivante :

E* = max {0, [E

VA

- C

VAM

]}

où :

- E* est la valeur de l'exposition totalement ajustée qui prend en compte la volatilité et les effets de réduction du risque de crédit de la sûreté financière ;

- C

VAM

est C

VA

tenant compte, le cas échéant, d'asymétrie d'échéances conformément aux dispositions du chapitre V du présent titre.