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Arrêté du 20 août 2024

modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Modification des diplômes de cyclisme

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles pour obtenir des diplômes dans le cyclisme, en ajoutant des compétences et des tests pour former et encadrer en sécurité.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 6 juin 2024,

Arrête :

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Modification des compétences du diplôme de cyclisme

Résumé. Le diplôme de cyclisme atteste désormais des compétences pour gérer une organisation, diriger un système d'entraînement et encadrer en sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout d'une annexe pour les référentiels des diplômes

Résumé. L'arrêté ajoute un nouvel article qui précise que les référentiels professionnel et de certification des unités du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport figurent en annexe.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2008Art. 2 bis
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 2 bis
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Modification des exigences pour la formation d'encadrement en cyclisme

Résumé. Les conditions pour entrer en formation d'encadrement en cyclisme sont modifiées : il faut désormais une attestation de 350 heures d'expérience et réussir un test d'analyse technique.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des référentiels professionnels pour un diplôme sportif

Résumé. L'arrêté modifie les référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des exigences de formation en cyclisme

Résumé. Les nouvelles règles pour la formation en cyclisme exigent des stagiaires qu'ils sachent évaluer les risques, gérer les incidents et organiser des séances d'entraînement.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des épreuves certificatives pour le diplôme de cyclisme

Résumé. L'arrêté modifie les modalités d'évaluation des unités capitalisables pour le diplôme d'État supérieur dans le cyclisme.

A modifié les dispositions suivantes :

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Précision des qualifications pour le diplôme d'État supérieur en cyclisme

Résumé. Les qualifications requises pour les formateurs, tuteurs et évaluateurs du diplôme d'État supérieur en cyclisme sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme de cyclisme

Résumé. L'arrêté met à jour les dispenses et équivalences pour le diplôme supérieur de cyclisme.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un diplôme pour experts en cyclisme

Résumé. Un nouveau diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "cyclisme" est créé.

A modifié les dispositions suivantes :

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Application des nouvelles règles de formation sportive

Résumé. Les nouvelles règles pour les formations sportives s'appliquent à partir du 1er décembre 2024.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 7 septembre 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 août 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le samedi 7 septembre 2024

Arrêté du 20 août 2024
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