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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des référentiels professionnels pour un diplôme sportif
Résumé. L'arrêté modifie les référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4 : Exemptions de vérification pour des diplômés en cyclisme
→ Version 2
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- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4