Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des référentiels professionnels et de certification
Résumé Les règles pour obtenir le diplôme sont mises à jour et listées dans un document annexe.
L'article 4 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 4.-Les référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté. »
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