Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application des nouvelles règles de formation sportive
Résumé. Les nouvelles règles pour les formations sportives s'appliquent à partir du 1er décembre 2024.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 10 : Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté
→ Version 2
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- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 10