En vigueur depuis le 31 décembre 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur les éducateurs sportifs de cyclisme
Résumé. Un ancien arrêté sur les éducateurs sportifs de cyclisme est annulé à partir du 1er janvier 2012.
L'arrêté du 16 juillet 2002 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2012.