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Arrêté du 2 octobre 2013

fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège

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Modification du programme d'histoire-géographie de troisième

Résumé. Un arrêté modifie le programme d'histoire-géographie de troisième pour y ajouter des exemples locaux et régionaux, notamment dans les DROM.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;

Vu l'arrêté du 29 mai 2012 (Modification des programmes scolaires en outre-mer) relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;

Vu l'arrêté du 29 mai 2012 (Modification des programmes d'histoire-géographie en collège dans certains territoires d'outre-mer) relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 septembre 2013,

Arrête :

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Modification de l'arrêté du 15 juillet

Résumé. L'arrêté du 15 juillet 2008 est modifié par l'arrêté du 2 octobre 2013.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe (suite) → Version 3
- Arrêté du 15 juillet 2008
Art. Annexe (suite)
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Modification du programme d'histoire-géographie de troisième

Résumé. L'arrêté modifie le programme d'histoire-géographie de troisième pour inclure des exemples locaux et régionaux, notamment dans les DROM.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 mai 2012Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 29 mai 2012
Art. Annexe IV
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Modification de l'annexe d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 2 octobre 2013 modifie l'annexe 4 de l'arrêté du 29 mai 2012.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 mai 2012Art. Annexe 4 → Version 2
- Arrêté du 29 mai 2012
Art. Annexe 4

En vigueur depuis le 25 octobre 2013

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Programme d'enseignement pour la troisième option internationale

Résumé. Un arrêté du 2 octobre 2013 fixe le programme d'histoire-géographie-éducation civique pour les élèves de troisième option internationale.

Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est fixé par l'annexe 4 du présent arrêté.

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Suppression du programme d'histoire-géo-EDC pour les troisièmes option internationale

Résumé. L'arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de troisième option internationale est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 octobre 2013

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Exécution d'un arrêté par le directeur général de l'enseignement scolaire

Résumé. Un arrêté du 2 octobre 2013 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 octobre 2013.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présenté arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 14 novembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le vendredi 25 octobre 2013

Arrêté du 2 octobre 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6