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Modification de l'arrêté du 15 juillet
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe (suite)
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Section précédente
Section parente
Section suivante
fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique de la classe de troisième du collège
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;
Vu l'arrêté du 29 mai 2012 (Modification des programmes scolaires en outre-mer) relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;
Vu l'arrêté du 29 mai 2012 (Modification des programmes d'histoire-géographie en collège dans certains territoires d'outre-mer) relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 septembre 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2008Art. Annexe (suite)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. Annexe IV
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. Annexe 4
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En vigueur depuis le 25 octobre 2013
Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est fixé par l'annexe 4 du présent arrêté.
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
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4 abrogés
En vigueur depuis le 25 octobre 2013
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 octobre 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
Nota. ― Le présenté arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 14 novembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.
En vigueur depuis le vendredi 25 octobre 2013