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Arrêté du 15 juin 2012

Article 1

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Article 1

Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est fixé par l'arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et troisième et complété pour la classe de troisième par l'annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé25 octobre 2013

Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 25 octobre 2013

Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est fixé par l'arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et troisième et complété pour la classe de troisième par l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au jeudi 24 octobre 2013

Source : Légifrance