JORF n°0248 du 24 octobre 2013

Article 2

Article 2

Les dispositions de l'annexe 4 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont remplacées par les dispositions de l'annexe 2 du présent arrêté.


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Version 1

Les dispositions de l'annexe 4 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont remplacées par les dispositions de l'annexe 2 du présent arrêté.