Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression du programme d'histoire-géo-EDC pour les troisièmes option internationale
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 2 octobre 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 15 juin 2012 (Ab)
Mise à jour du programme d'histoire-géographie en classe de troisième
Arrêté du 15 juin 2012 · art. 1 (Ab)
Entrée en application d'un arrêté à la rentrée scolaire
Arrêté du 15 juin 2012 · art. 2 (Ab)
Publication d'un arrêté et désignation du responsable
Arrêté du 15 juin 2012 · art. 3 (Ab)