Arrêté du 2 octobre 2013

Article 4

Créé le 25 octobre 2013

Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est fixé par l'annexe 4 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 25 octobre 2013