Créé le 8 septembre 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur et abrogation de formations spécifiques en gymnastique
Résumé. Les formations en gymnastique régies par un ancien arrêté s'arrêtent le 1er décembre 2024, mais les inscrits avant cette date peuvent continuer.
I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024.
II. - A compter du 1er décembre 2024 :
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « gymnastique artistique masculine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ne peut être ouverte ;
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « gymnastique artistique féminine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ne peut être ouverte ;
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « trampoline » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ne peut être ouverte ;
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « tumbling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ne peut être ouverte ;
- aucune session de formation régie par l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention &
III. - A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Sct. ANNEXESArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE III → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 11 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Sct. ANNEXESArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE III → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 11 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Sct. ANNEXESArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE III → Version 1
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Toutefois, le candidat admis en formation avant le 1er décembre 2024 à l'un des diplômes mentionnés au II demeure régi par l'arrêté de création du 1er juillet 2008 auquel sa formation se rapporte.