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Arrêté du 1er juillet 2008

Article 10

Abrogé1 décembre 2025

Créé le 23 juillet 2008

L'arrêté du 2 août 1996 relatif aux épreuves conduisant à la délivrance de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option trampoline et sports acrobatiques », susvisé est abrogé à compter du 1er septembre 2011.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur du mercredi 23 juillet 2008 au dimanche 30 novembre 2025