JORF n°0211 du 5 septembre 2024

Arrêté du 2 juillet 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 6 juin 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 2 de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article change les règles d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 > >

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une disposition dans l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Une nouvelle règle est ajoutée à un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 bis > >

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Article 3

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Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un arrêté a changé un autre.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Abrogation de l'article 4 de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article annule une règle spécifique de 2008.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Les règles de l'article 5 de 2008 ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >

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Article 6

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Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008,

Résumé Les règles de l'article 6 de 2008 ont été changées en 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >

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Article 7

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Abrogation de dispositions antérieures

Résumé Cet article supprime une règle spécifique de 2008.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 bis > >

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1 abrogé

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Article 8

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Modification d'un article antérieur

Résumé L'article 8 change l'article 7 d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 > >

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Article 9

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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article supprime une partie d'un autre texte de loi.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 bis > >

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1 abrogé

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Article 10

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Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article change des règles d'un arrêté de 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 8 > >

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Article 11

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Modification des annexes de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un texte change les pièces jointes d'un arrêté ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

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3 cités

Article 12

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Application des dispositions de l'arrêté

Résumé Les nouvelles formations doivent suivre les règles de cet arrêté.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.

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Article 13

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 juillet 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais