JORF n°0211 du 5 septembre 2024

Article 10

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme supérieur de hockey

Résumé L'article 8 est changé pour inclure un tableau sur les dispenses et équivalences pour le diplôme de hockey.

L'article 8 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 8.-Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ hockey ” figure en annexe III au présent arrêté. »


Historique des versions

Version 1

L'article 8 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 8.-Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ hockey ” figure en annexe III au présent arrêté. »