Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des dispenses de vérification pour certains diplômes en hockey
Résumé. L'arrêté du 2 juillet 2024 supprime les dispenses de vérification des exigences préalables pour certains diplômes dans le hockey.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 : Exemptions de test pour les entraîneurs de hockey
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4