Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle en hockey
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Arrêté du 2 juillet 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
cite
Source : Légifrance
Dispenses d'exigences pour le DESJEPS spécialité hockey
Arrêté du 2 juillet 2024 · art. 11
Exigences pour enseigner le hockey
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 5 (V)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20