Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un article dans un arrêté
Résumé. L'arrêté du 2 juillet 2024 supprime l'article 6 bis de l'arrêté du 1er juillet 2008.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis : Modalités d'évaluation pour un diplôme supérieur en hockey
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis