JORF n°0166 du 18 juillet 2008

Article 7 bis

Article 7 bis

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive”, mention “hockey”, figure en annexe III au présent arrêté.


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Version 1

En vigueur à partir du jeudi 12 avril 2018

Abrogé le vendredi 6 septembre 2024

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive”, mention “hockey”, figure en annexe III au présent arrêté.