ARRÊTÉ du 1er octobre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 31 décembre 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8 Art. 9, Art. 10, Art. 17, Art. 20, Art. 27, Art. 29, Art. 31, Art. 32, Art. 34, Art. 36, Art. 35, Art. 6, Art. 12, Art. 15, Art. 18, Art. 11, Art. 14, Art. 30, Art. 39

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 31 décembre 1990
Art. 22

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Modification des règles sur la leucose bovine enzootique

Résumé. Les règles sur la leucose bovine enzootique sont mises à jour, notamment pour les territoires où cette maladie est classée en danger sanitaire.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 décembre 1990Art. 1 → Version 4Arrêté du 31 décembre 1990Art. 2 → Version 3Arrêté du 31 décembre 1990Art. 3 → Version 3
-Arrêté du 31 décembre 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8 Art. 9, Art. 10, Art. 17, Art. 20, Art. 27, Art. 29, Art. 31, Art. 32, Art. 34, Art. 36, Art. 35, Art. 6, Art. 12, Art. 15, Art. 18, Art. 11, Art. 14, Art. 30, Art. 39

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 décembre 1990Art. 22 → Version 2
-Arrêté du 31 décembre 1990
Art. 22

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