Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles d'un ancien arrêté
Résumé. L'article 8 annule plusieurs articles d'un arrêté plus vieux.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 2011Art. 1A → Version 2Arrêté du 23 novembre 2011Art. 1 → Version 3Arrêté du 23 novembre 2011Art. 1 bis → Version 1Arrêté du 23 novembre 2011Art. 2 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 novembre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 novembre 2011Art. 5 → Version 3Arrêté du 23 novembre 2011Art. 6 → Version 4Arrêté du 23 novembre 2011Art. 7 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2011Art. 8 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 novembre 2011Sct. AnnexesArrêté du 23 novembre 2011Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 23 novembre 2011Art. Annexe I bis → Version 1Arrêté du 23 novembre 2011Art. Annexe I ter → Version 1Arrêté du 23 novembre 2011Art. Annexe II → Version 3Arrêté du 23 novembre 2011Art. Annexe III → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 2011Art. 1A, Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe I bis, Art. Annexe I ter, Art. Annexe II, Art. Annexe III