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Arrêté du 1er février 2023

modifiant l'arrêté du 21 octobre 2016 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'Ecole navale et des élèves de l'Ecole militaire de la flotte

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles de formation des élèves officiers de marine

Résumé. L'arrêté met à jour les règles de formation des élèves officiers de marine, en introduisant des changements sur la durée, le contenu et l'évaluation de leur formation.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3411-88 (Présentation de l'École navale), R. 3411-89 (Rôles et missions de l'Ecole navale) et R. 3411-102 (Rôles et responsabilités du directeur général de l'École navale) ;

Vu le décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine, notamment son article 13 (Formation des élèves officiers) ;

Vu le décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 modifié fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière, notamment son article 7 (Création d'un conseil d'instruction dans les écoles militaires) ;

Vu l'arrêté du 21 octobre 2016 (Organisation des formations pour officiers de marine) relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'Ecole navale et des élèves de l'Ecole militaire de la flotte,

Arrête :

En vigueur depuis le 6 février 2023

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. L'arrêté de 2016 est mis à jour selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 21 octobre 2016 susvisé (Organisation des formations pour officiers de marine) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la période probatoire pour les élèves officiers) à 7 (Modification du cycle de formation des élèves officiers).

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Modification de la période probatoire pour les élèves officiers

Résumé. Les élèves officiers peuvent quitter leur formation pendant six mois, avec possibilité de renouvellement pour des raisons spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la scolarité des élèves officiers

Résumé. La formation des élèves officiers de marine est désormais divisée en trois domaines : maritime, humain et militaire, et sciences et techniques.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout d'une évaluation permanente du comportement des élèves officiers

Résumé. L'évaluation des élèves officiers inclut désormais leur comportement en permanence.

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Modification de la composition du conseil d'instruction

Résumé. Le conseil d'instruction de l'Ecole navale se réunit à la fin de chaque semestre et est composé du directeur général, des responsables de formation et d'autres membres clés.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des décisions du conseil d'instruction

Résumé. L'article modifie les règles de décision du conseil d'instruction pour les élèves, en précisant les options possibles.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification du cycle de formation des élèves officiers

Résumé. L'article modifie la structure de la formation des élèves officiers de marine, en ajustant les étapes de leur scolarité.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 février 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er février 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines du ministère des armées,

T. de Vanssay de Blavous

En vigueur depuis le lundi 6 février 2023

Arrêté du 1er février 2023
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Article 4
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Article 7
Article 8