Arrêté du 1er février 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 21 octobre 2016 susvisé (Organisation des formations pour officiers de marine) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la période probatoire pour les élèves officiers) à 7 (Modification du cycle de formation des élèves officiers).

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En vigueur depuis le 6 février 2023

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. L'arrêté de 2016 est mis à jour selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 21 octobre 2016 susvisé (Organisation des formations pour officiers de marine) est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la période probatoire pour les élèves officiers) à 7 (Modification du cycle de formation des élèves officiers).

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En vigueur depuis le lundi 6 février 2023

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