Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du conseil d'instruction
Résumé. Le conseil d'instruction de l'Ecole navale se réunit à la fin de chaque semestre et est composé du directeur général, des responsables de formation et d'autres membres clés.
A modifié les dispositions suivantes :