Arrêté du 19 mars 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 septembre 2023

Art. 2, Art. 7 bis, Art. 10, Art. 12, Art. 21, Art. 50, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 septembre 2023

Art. 23, Art. 50 bis

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Modification des règles sanitaires pour les élevages de palmipèdes

Résumé. L'arrêté modifie les règles de dépistage et de biosécurité pour les élevages de palmipèdes, abroge des articles sur le dépistage sérologique et ajoute des infractions pouvant réduire l'indemnité en cas d'abattage.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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