Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles sanitaires pour les élevages de palmipèdes
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout d'une définitionArrêté du 25 septembre 2023Art. 7 bis : Transfert de canards en cas de risque modéré d'influenza aviaire
→ Version 2 : Modification des conditions de dépistage virologique pour les mouvements de canardsArrêté du 25 septembre 2023Art. 10 : Protection des jeunes palmipèdes en cas de risque modéré
→ Version 4 : Ajout d'une dérogation pour les canards âgés
- Arrêté du 25 septembre 2023Art. 2, Art. 7 bis, Art. 10, Art. 12, Art. 21, Art. 50, Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2023Art. 23, Art. 50 bis
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2 abrogés
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