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Suppression d'articles et d'annexes
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Sct. Annexe
Arrêté du 19 mars 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Sct. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Sct. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 13 décembre 2023 (Ab)
Modification du règlement d'examen du diplôme
Arrêté du 13 décembre 2023 · art. 1 (Ab)
Modification des définitions des épreuves du diplôme
Arrêté du 13 décembre 2023 · art. 2 (Ab)
Entrée en vigueur de l'arrêté
Arrêté du 13 décembre 2023 · art. 4 (Ab)
Publication de l'arrêté
Arrêté du 13 décembre 2023 · art. 5 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 13 décembre 2023
Annexe (Ab)
Arrêté du 13 décembre 2023