Arrêté du 13 décembre 2023

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé (Règles pour le BTS Négociation et Digitalisation de la Relation Client), relatives au règlement d'examen du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Abrogé7 avril 2024

Créé le 25 décembre 2023 · Abrogé le 7 avril 2024

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Modification des règles d'examen pour un diplôme

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'examen pour un diplôme, en remplaçant les anciennes dispositions par de nouvelles.

Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé (Règles pour le BTS Négociation et Digitalisation de la Relation Client), relatives au règlement d'examen du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 25 décembre 2023 au samedi 6 avril 2024

Source : Légifrance