Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du règlement d'examen du diplôme
Résumé Les règles pour passer l'examen d'un diplôme ont été changées.
Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 19 février 2018 susvisé, relatives au règlement d'examen du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
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