Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions des épreuves du diplôme
Résumé Les règles des épreuves du diplôme ont été modifiées
Les dispositions de l'annexe II d du même arrêté, relatives à la définition des épreuves du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
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