La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants et A. 212-54 et suivants ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 6 juin 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 bis > >
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes : > -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 bis, Art. 7 > >
1 version
2 abrogés
A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I > >
A créé les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. Annexe II, Art. Annexe III > >
1 version
2 créés
2 modifiés
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication, excepté les dispositions de l'annexe III qui entreront en vigueur au 1er janvier 2025.
1 version
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 19 juin 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais