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Modification des compétences pour un diplôme de voile
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2
1 version
1 modifié
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modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 6 juin 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis, Art. 7
1 version
2 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
2 créés
2 modifiés
En vigueur depuis le 7 juillet 2024
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication, excepté les dispositions de l'annexe III qui entreront en vigueur au 1er janvier 2025.
1 version
En vigueur depuis le 7 juillet 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 19 juin 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le dimanche 7 juillet 2024