Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création de nouvelles épreuves d'évaluation pour le diplôme de voile
Résumé. Un nouvel arrêté crée des règles pour évaluer les compétences en voile dans un diplôme supérieur de sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I
-Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe IIArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II, Art. Annexe III