Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles abrogés
Résumé. L'arrêté du 19 juin 2024 supprime les articles 6 bis et 7 de l'arrêté du 1er juillet 2008.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis : Modalités d'évaluation pour un diplôme en voileArrêté du 1er juillet 2008Art. 7 : Certification en voile et diplôme supérieur
→ Version 2
→ Version 2
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis, Art. 7