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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme de voile
Résumé. L'arrêté met à jour les dispenses et équivalences pour le diplôme d'État supérieur de la voile.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 : Reconnaissance des diplômes de voile pour un diplôme supérieur
→ Version 4
→ Version 4
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8