Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des épreuves certificatives en voile
Résumé. L'arrêté modifie les modalités d'évaluation des unités capitalisables dans le secteur de la voile.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 : Dispense de formation pour l'enseignement de la voile
→ Version 2
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-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6