Abrogé31 décembre 2025
Abrogé par Arrêté du 13 février 2023 - art. 8 (V)
Créé le 29 juin 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2007Art. 4 → Version 2Arrêté du 9 juillet 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2007Art. 8 → Version 1Arrêté du 9 juillet 2007Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. Annexe
La première session d'examen de l'option " aquaculture " du brevet de technicien supérieur agricole créée par le présent arrêté aura lieu en 2015.