Abrogé par Arrêté du 13 février 2023 - art. 8 (V)
Créé le 29 juin 2013 · Abrogé le 31 décembre 2025
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation du brevet de technicien supérieur agricole option aquaculture
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. Annexe