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Arrêté du 9 juillet 2007

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Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.

Le référentiel de formation qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements constitue l'annexe II du présent arrêté.

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont précisés à l'annexe III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2014

Créé le 24 juillet 2007 · Abrogé le 1 janvier 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création du BTSA option aquaculture

Résumé. Un arrêté du 24 juillet 2007 définit les règles pour le brevet de technicien supérieur agricole en aquaculture, avec des annexes détaillant le référentiel professionnel, la formation et les épreuves.

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.

Le référentiel de formation qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements constitue l'annexe II du présent arrêté.

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont précisés à l'annexe III du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 2007-07-09 annexe I, annexe II, annexe III

Historique des versions

En vigueur du mardi 24 juillet 2007 au mardi 31 décembre 2013

Source : Légifrance