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Arrêté du 9 juillet 2007

Article 2

Abrogé1 janvier 2014

Créé le 24 juillet 2007

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de formation qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements constitue l'annexe II du présent arrêté.
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont précisés à l'annexe III du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2007-07-09 annexe I, annexe II, annexe III

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2014

Abrogé parArrêté du 19 juin 2013art. 7 (VT)

En vigueur du mardi 24 juillet 2007 au mardi 31 décembre 2013

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.

Le référentiel de formation qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements constitue l'annexe II du présent arrêté.

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont précisés à l'annexe III du présent arrêté.