Abrogé par Arrêté du 19 juin 2013 - art. 7 (VT)
Créé le 24 juillet 2007 · Abrogé le 1 janvier 2014
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du brevet de technicien supérieur agricole en aquaculture
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2009. A compter de cette session, l'arrêté modifié du 12 août 1991 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option productions aquacoles est abrogé.