A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 4
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1, L. 4132-5, L. 4132-6 et L. 4132-9 ;
Vu le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux militaires engagés, notamment ses articles 6 et 7 ;
Vu l'arrêté du 24 juin 1976 modifié relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, conseils d'unité de la marine et conseils de base de l'armée de l'air ;
Vu l'arrêté du 3 mars 2010 modifié fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air ;
Vu l'arrêté du 29 août 2014 relatif à la répartition par spécialités des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 12
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 16, Art. 11
1 version
2 abrogés
Créé le 27 novembre 2015
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 18 novembre 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,
C. Tafani
En vigueur depuis le vendredi 27 novembre 2015