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Modification des tests d'entrée en formation de BMX
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
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1 modifié
1 cité
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modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants, et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la spécialité « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et annexes ;
Vu l'arrêté du 30 mai 2017 portant création de la mention « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
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1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 4
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7
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1 modifié
2 cités
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7 bis
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1 créé
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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4 créés
2 cités
En vigueur depuis le 28 juin 2019
I. - Les dispositions figurant aux articles 1er (Modification des tests d'entrée en formation de BMX), 2 (Dispense des tests d'exigences pour les diplômés en cyclisme), 3 (Modification des exigences pour l'encadrement du BMX), 4 (Modification des dispenses pour les éducateurs sportifs en cyclisme), 6 (Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme BMX) et à l'annexe III figurant à l'article 7 (Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme BMX) du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 (Modification des modalités d'évaluation pour le diplôme BMX) et les annexes I et II figurant à l'article 7 (Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme BMX) du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 28 juin 2019
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 18 juin 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
En vigueur depuis le vendredi 28 juin 2019