Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des modalités d'évaluation pour le diplôme BMX
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7
Arrêté du 18 juin 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7
cite
Source : Légifrance
Dates d'application des nouvelles règles de formation en BMX
Arrêté du 18 juin 2019 · art. 8
Obtention d'unités de diplôme pour les éducateurs sportifs de cyclisme
Arrêté du 18 décembre 2008 · art. 7 (VT)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport