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Suppression des règles d'homologation de labels rouges pour volailles
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 août 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 18 février 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 août 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 août 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 31 août 2017 (Ab)
Homologation de labels rouges pour des volailles fermières
Arrêté du 31 août 2017 · art. 1 (Ab)
Publication des cahiers des charges de label rouge
Arrêté du 31 août 2017 · art. 2 (Ab)
Modification des cahiers des charges de Label Rouge pour les volailles
Arrêté du 31 août 2017 · art. 3 (Ab)
Annulation d'un arrêté sur le label rouge pour le poulet noir fermier
Arrêté du 31 août 2017 · art. 4 (Ab)
Modification des cahiers des charges de label rouge pour la volaille
Arrêté du 31 août 2017 · art. 5 (Ab)
Publication de nouveaux cahiers des charges pour les labels rouges de volailles
Arrêté du 31 août 2017 · art. 6 (Ab)