Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-73 > >
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1 modifié
JORF n°0256 du 30 octobre 2025
Arrêté du 17 octobre 2025
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 322-2 et A. 322-72 à A. 322-101,
Arrête :
Article 2
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-88 > >
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1 abrogé
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-15 a (art. A322-72) > >
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1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-15 b (art. A322-74) > >
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1 modifié
Article 5
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 octobre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais