Arrêté du 17 octobre 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A322-73

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Autorisation de la plongée en autonomie pour les mineurs

Résumé. La plongée en autonomie est désormais autorisée pour les mineurs sous certaines conditions.

A modifié les dispositions suivantes :

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