Arrêté du 17 octobre 2025

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe III-15 a (art. A322-72)

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Modification des qualifications pour le directeur de plongée

Résumé. Les conditions de qualification du directeur de plongée en milieu naturel sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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