A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 juillet 1990Art. 21 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre II : Tarifs de rémunération par l'Etat des vétérinaires sanitaires chargés des opérations de police sanitaire de la brucellose bovine.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 3 → Version 3Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre II : Participation de l'Etat aux honoraires perçus par les vétérinaires sanitaires au titre de la police sanitaire et de la prophylaxie de la brucellose bovine.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 5 → Version 2Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre III : Participation de l'Etat à l'exécution des épreuves de recherche de la brucellose bovine par les laboratoires agréés.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 7 → Version 3Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre III : Tarifs de rémunération par l'Etat des laboratoires agréés chargés de l'exécution des épreuves de recherche de la brucellose bovineArrêté du 6 juillet 1990ovine et caprine.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 6 → Version 4Arrêté du 6 juillet 1990Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre IV : Participation de l'Etat aux honoraires perçus par les vétérinaires sanitaires au titre de la police sanitaire de la tuberculose bovine.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 8 → Version 2Arrêté du 6 juillet 1990Art. 9 → Version 2Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre V : Participation de l'Etat aux opérations de désinfection des locaux au terme de l'assainissement des exploitations infectées de brucellose ou de tuberculose bovines.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 10 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 11 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre VI : Indemnisation par l'Etat de l'abattage des bovins marqués pour brucellose ou tuberculose bovineArrêté du 6 juillet 1990ainsi que des caprins marqués pour tuberculose.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 12 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 12 bis → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 13 → Version 2Arrêté du 6 juillet 1990Art. 14 → Version 2Arrêté du 6 juillet 1990Art. 15 → Version 2Arrêté du 6 juillet 1990Art. 16 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Sct. Chapitre VII : Dispositions finales.Arrêté du 6 juillet 1990Art. 17 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 18 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 19 → Version 1Arrêté du 6 juillet 1990Art. 20 → Version 1
- Arrêté du 6 juillet 1990Art. 21, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Tarifs de rémunération par l'Etat des vétérinaires sanitaires chargés des opérations de police sanitaire de la brucellose bovine., Art. 3, Sct. Chapitre II : Participation de l'Etat aux honoraires perçus par les vétérinaires sanitaires au titre de la police sanitaire et de la prophylaxie de la brucellose bovine., Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre III : Participation de l'Etat à l'exécution des épreuves de recherche de la brucellose bovine par les laboratoires agréés., Art. 7, Sct. Chapitre III : Tarifs de rémunération par l'Etat des laboratoires agréés chargés de l'exécution des épreuves de recherche de la brucellose bovine, ovine et caprine., Art. 6, Art. 6 bis, Sct. Chapitre IV : Participation de l'Etat aux honoraires perçus par les vétérinaires sanitaires au titre de la police sanitaire de la tuberculose bovine., Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre V : Participation de l'Etat aux opérations de désinfection des locaux au terme de l'assainissement des exploitations infectées de brucellose ou de tuberculose bovines., Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre VI : Indemnisation par l'Etat de l'abattage des bovins marqués pour brucellose ou tuberculose bovine, ainsi que des caprins marqués pour tuberculose., Art. 12, Art. 12 bis, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre VII : Dispositions finales., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20