Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un examen professionnel pour le grade d'ingénieur d'études hors classe
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2004Art. 5-1
Arrêté du 17 avril 2025
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2004
Art. 5-1
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2004Art. 5-1
Cité par
Source : Légifrance
Modification des épreuves d'accès au grade de technicien de la recherche
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 7
Modification de la sélection des candidats aux examens professionnels
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 9
Modification de la sélection des candidats aux examens professionnels
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 15
Modification des épreuves pour l'accès au grade de technicien de la recherche
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 22
Modification de la sélection des candidats aux examens professionnels
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 24
Modification des critères d'accès au grade de technicien de la recherche
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 31
Modification des critères de sélection des candidats aux examens professionnels
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 33
Modification de la sélection des candidats aux examens professionnels
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 40
Modification des épreuves d'accès au grade de technicien de la recherche
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 48
Création d'une règle de classement alphabétique pour les examens professionnels
Arrêté du 17 avril 2025 · art. 50
Art. 5-1 (V)
Arrêté du 12 février 2004