Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 3 novembre 2015
Résumé. L'article 8 efface les articles 1 à 7, 9 et les annexes d'un ancien arrêté, donc ces règles n'existent plus.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 3 novembre 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 3 novembre 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 3 novembre 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 3 novembre 2015Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 3 novembre 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 3 novembre 2015Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 3 novembre 2015Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 3 novembre 2015Art. 9 → Version 1ARRÊTÉ du 3 novembre 2015Art. Annexes → Version 1
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. Annexes